Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANDA Sport
M. DUPONT Jean-Luc

Numéro de dépôt :
4092430
Date de dépôt :
13/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/05/2024
PANDA Sport de DUPONT Jean-Luc

Présentation de la marque PANDA Sport

Déposée le 13 mai 2014 par monsieur DUPONT Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PANDA Sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est monsieur DUPONT Jean-Luc domicilié(e) 49/51 rue Carnot - 89500 - VILLENEUVE-SUR-YONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUPONT Jean-Luc domicilié(e) 49/51 rue Carnot - 89500 - VILLENEUVE-SUR-YONNE - France.

La marque PANDA Sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092430.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANDA Sport est expirée depuis le 13 mai 2024.

DUPONT Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : MOTORS PANDA COMPANY 1983 , PANDA EVENEMENCIEL , Vélocyclette , JLD , PANDA CLASSIC VINTAGE , PANDA INGENIERIE


M. DUPONT Jean-Luc - 49/51 rue Carnot - 89500 - VILLENEUVE-SUR-YONNE - France


M. DUPONT Jean-Luc - 49/51 rue Carnot - 89500 - VILLENEUVE-SUR-YONNE - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 2 septembre 2014 - Retrait partiel n°630220 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02

Inscription le 26 novembre 2014 - Retrait partiel n°636308 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-26

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Véhicules à savoir : motos, side cars, vélomoteurs ; cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues et selles, tous ces produits étant pour cycles.